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Réunion du Conseil communautaire

Lundi 21 Juin 2010 à 09:50:00

Information :

Le dernier conseil communautaire a eu lieu le mardi 15 juin 2010 à 20 heures à la salle polyvalente de Chenereilles.

Les dossiers traités ont été les suivants :

- Vie sociale : Projet de centre social sur le territoire de la CCHL (présentation par la CAF de la Haute-Loire et délibération pour la mise en place).
- Economique : Délibération pour la vente de terrain à l'entreprise AMGM sur la ZA de la Mion au Mazet Saint-Voy. Délibération sur la réalisation d'une zone d'activités intercommunautaire à Aulagny (Montregard) en partenariat avec la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon. Délibération pour l'augmentation du fonds destiné aux prêts d'honneur en partenariat avec Initiative Création Haute-Loire. Délibération pour la signature d'un bail avec l'entreprise Yakamoz pour la location de locaux de la pépinière d'entreprises située dans les anciens locaux de la DDE à Tence.
- Environnement : Délibération de principe pour la mise en place par le SICTOM "Entre Monts et Vallées" d'une nouvelle gestion de ramassage des ordures ménagères et pour la mise en place à compter de 2012 de la redevance incitative.
- Enfance Jeunesse : Délibération pour fixer les tarifs appliqués par le centre de loisirs pour les camps d'été. Délibérations pour la signature de nouvelles conventions (périscolaire, service de remplacement en cas de grève des écoles, ...) avec les communes du Chambon/Lignon, du Mazet Saint-Voy et de Tence pour l'activité du centre de loisirs en remplacement des précédentes signées avec l'association.
- Vie culturelle : Délibération pour fixer les tarifs applicables en septembre pour l'année 2010/2011 par l'Ecole de Musique Intercommunale du Haut-Lignon.
- Informations des commissions.
- Questions diverses.



Les conseils communautaires sont des séances pubiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.


Lors du conseil communautaire du lundi 28 avril 2008, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :

Comission "Développement économique" : Jean-Jacques SCHELL, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Suzanne SAGNES, Thierry QUESADA, Bernard COTTE, Jacqueline COURT, André DUBOEUF, Vincent TARDY, Julien MELIN, Pierre-Luc SAGNARD et Jacques BONNEFOY (11 participants).

Commission "Vie sociale et ramassage scolaire" : Thierry QUESADA, Marie GAILLARD, Jean-Jacques BAIX, Laurence MICHALON, Fabienne RECHATIN, Frédéric BROUSSARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Lucien ROUX, Elie ROBERT, Brigitte ROYET, Rose-Marie BROTTES, Séverine VERRON, Marie-Jo GACHET, Mireille JACON et Marie-Claude ABRIAL (15 participants).

Commission "Environnement" : André DUBOEUF, Frédéric ANDRE, Olivier BALME, Nathalie ROUSSET, Alain GUERIN, Edmond CROUZET, Simone RUEL, Christian OUILLON, Pierre-Michel FOUVET, Jean-Régis CHARREYRE, Guy PATOUILLARD et Patrick RABERIN (12 participants).

Commission "Logement, urbanisme et aménagement du territoire" : Paul ABRIAL, Suzanne SAGNES, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Gilbert RUEL, Bernard COTTE, Georges BROTTES, Jacqueline COURT, Gérard AULAGNIER et Bernard CHAUDIER (9 participants).

Commission "Communication et tourisme" : Henri SOUVIGNET, André VIALLON, Valérie CHAZOT, Nicole VERILHAC, Jean-Paul WOLFF, Fabienne RECHATIN, Alain DEBARD, Simone RUEL, Patrick ROUX, Marianne MERMET-BOUVIER, Karine DOLMAZON, Brigitte RENAUD, Marie-Jo GACHET et Serge MOUNIER (14 participants).

Commission "Vie culturelle" : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Annie BAIX, Jean-Paul WOLFF, Maurice FAURIAT, Marianne MERMET-BOUVIER, Alain DEBARD, Séverine VERRON, Pierre-Michel FOUVET, Guy PATOUILLARD et Gérard AULAGNIER (10 participants).

Commission "Sports" : Julien MELIN, André VIALLON, William RIFFARD, Patrick ROUX, Gilbert RUEL, Monique GROS, Georges BROTTES, Joseph TAVERNIER, Gérard AULAGNIER, Brigitte RENAUD et Jean-Claude BLANC (11 participants).

Commission "Finances et budget" : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Jean-Jacques SCHELL, Suzanne SAGNES, Denis SOUVIGNET, Paul ABRIAL, Bernard COTTE, Gilbert RUEL, André DUBOEUF, Christian OUILLON, Pierre-Michel FOUVET, Gérard AULAGNIER, Bernard CHAUDIER et Marie-Claude ABRIAL (13 participants).

Commission "Appel d'offres" : Jean-Jacques SCHELL, Thierry QUESADA, André DUBOEUF et Bernard CHAUDIER (4 participants).

Délégués titulaires au SICTOM : Frédéric ANDRE, Henri SOUVIGNET, Paul ABRIAL, Edmond CROUZET, Christian OUILLON, Vincent TARDY et Guy PATOUILLARD.

Délégués titulaires au SICALA : Nathalie ROUSSET et Norbert BONNEFOY.

Délégués titulaires au Syndicat Mixte du Plateau Vivarais Lignon : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Annie BAIX, Jean-Paul WOLFF, Maurice FAURIAT, Marianne MERMET-BOUVIER, Alain DEBARD, Séverine VERRON, Pierre-Michel FOUVET, Guy PATOUILLARD et Gérard AULAGNIER.

Délégués titulaires au Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Jean-Jacques SCHELL, Sylvie OUILLON, Thierry QUESADA, André DUBOEUF et Julien MELIN.

Délégué titulaire à l'Agence Locale de Tourisme : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE.

Délégués titulaires à l'Office de Tourisme du Haut-Lignon : André VIALLON, Jean-Paul WOLFF, Fabienne RECHATIN, Thierry QUESADA, André DUBOEUF, Marie-Jo GACHET et Marie-Claude ABRIAL.

Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Marie GAILLARD, Jean-Jacques BAIX, Rose-Marie BROTTES et Julien MELIN.

Délégué titulaire à la Commission locale de l'eau du SAGE Lignon : Frédéric ANDRE.

Correspondant "Sécurité routière" : Nicole BESSIERE.

Délégué titulaire à la Commission Locale d'Insertion : Monique RANCON.

Délégué titulaire à la Commission Départementale d'Equipement Commercial : Jean-Jacques SCHELL.

Délégué titulaire au Comité National d'Action Sociale : Pierre-Michel FOUVET.








Source : CCHL
Publié par : CCHL
 
 
 
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