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Lundi 13 Octobre 2014 à 14:00:00 :
Réunion du Conseil communautaire
Mardi 07 Octobre 2014 à 09:24:24 :
Inauguration du Pôle Multi-activités
Vendredi 03 Octobre 2014 à 09:00:00 :
Animation Programme Habiter Mieux
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Réunion du Conseil communautaire

Lundi 13 Octobre 2014 à 14:00:00

Information :

Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 20 octobre 2014 à 20 heures à la mairie du Mazet Saint-Voy.

L'ordre du jour est le suivant :

- Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 30 juin 2014.
- Environnement, Cadre de vie, Urbanisme Sociale : Délibération sur le principe de création d'un service mutualisé d'instruction des autorisations du Droit des Sols. Délibération de principe de mise en place d'un Système d'Information Géographique. Délibération pour l'attribution d'une subvention à l'association des bûcherons des Hauts-Plateaux dans le cadre de la Foire forestière 2014. Délibération pour la mise en oeuvre d'actions sur le Contrat Territorial du Haut-Lignon et sur le SAGE du Haut-Lignon. Délibération pour la nomination d'un représentant de la CCHL au SICALA.
- Sports : Délibération pour un avenant aux marchés des entreprises pour la réalisation des travaux au pôle multi-activités pour le lot n° 10 (carrellage faience).
- Vie sociale, Enfance Jeunesse, Ramassage scolaire : Délibération sur le principe de financement du projet de réhabilitation de la maison de retraite du Chambon-sur-Lignon. Délibération pour la mise en place des Temps d'Activités Périscolaires 2014-2015 et la régularisation 2013-2014.
- Culture, Communication, Tourisme : Délibération pour la prise en charge des frais engagés par la commune de Tence pour la création de son bureau de l'Office de Tourisme.
- Finances, Développement économique : Délibération de soutien à la commune du Chambon-sur-Lignon pour le dépôt d'un dossier dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt "centre-bourg". Délibération pour le renouvellement de la ligne de Trésorerie. Délibération pour la prise en charge des admissions en non-valeur. Délibération pour la décision modificative n° 1. 
- Personnel : Délibération pour la création d'un poste d'adjoint du patrimoine 1ère classe et suppression d'un poste d'adjoint du patrimoine 2ème classe. 
- Questions diverses. 


Les conseils communautaires sont des séances publiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.

Lors du conseil communautaire du jeudi 17 avril 2014,  ont été élus :

Président de la CCHL : Julien MELIN.
1er Vice-président : Jean-Marc EYRAUD.
2ème Vice-président : Jean-Paul CHALAND.
3ème Vice-présidente : Rose-Marie BROTTES.

Lors du conseil communautaire du lundi 30 juin 2014, ont été élus :
4ème Vice-président : Philippe DIGONNET.
5ème Vice-président : Alain DEBARD.

Lors du conseil communautaire du jeudi 22 mai 2014, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :

Commission "Finances, développement économique" : Julien MELIN, Didier CROUZET, Jean-Michel EYRAUD, Suzanne SAGNES, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Philippe ABRIAL, Pierre-Julien DIGONNET, Olivier BROUSSARD, Georges DUMAS, Bernard COTTE, Alain DEBARD, Gilbert RUEL, Frédéric CELLE, Christian OUILLON, Bernard ROUX, David SALQUE-PRADIER, Catherine RANCON, Brigitte RENAUD et Joelle ROUSSON (19 membres).

Commission "Environnement, cadre de vie, urbanisme" : Julien MELIN, Olivier BALME, Suzanne SAGNES, Phlippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Jean RANCON, Fabrice VALANTIN, Jean-Paul CHALAND, Georges DUMAS, Olivier VALENTIN, André DUBOEUF, Philippe FERRAND, Edmond CROUZET, Gilbert RUEL, Véronique SCHLUCHTER, Jacques BONNEFOY, Françoise CHAVE-CHAPUIS, Bernard RECHATIN et Eliane ROUX (19 membres).

Commission "Vie sociale, enfance jeunesse, ramassage scolaire" : Julien MELIN, Roselyne CHARREYRON, Annie CHAUDIER, Marie GAILLARD, Nicole VERILHAC, Laurence MICHALON, Philippe REYMOND, Fabienne RECHATIN, Alain GUERIN, Catherine CACHARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Lise RUSSIER, Rose-Marie BROTTES, Stéphanie PAULET, Joseph TAVERNIER, Jacqueline DECULTIS, Valérie DEFOURS, Marie-Jo GACHET et Eliane ROUX (19 membres).

Commission "Culture, communication, tourisme" : Julien MELIN, Jean-Michel EYRAUD, Denise VALLAT, André VIALLON, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Philippe DIGONNET, Bernadette REYNEBEAU, Georges DUMAS, Fabienne RECHATIN, Alain DEBARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Véronique SCHLUCHTER, Séverine BARRIOL, Philippe FERRAND, Stéphanie PAULET, Stéphanie CHARROIN, Valérie DEFOURS, Bernard GOUIT et Guillaume GOUNON (19 membres).

Commission "Sport" : Julien MELIN, Philippe DUBOIS, Didier MANEVAL, Sarah PERRIER, André VIALLON, Philippe DIGONNET, Fabrice VALANTIN, Christophe VEY, Didier PACALON, Patrick ROUX, Gilbert RUEL, Chantal RUSSIER, Georges BROTTES, Hervé GOUDARD, Bernard ROUX, Guillaume GOUNON, Jean-Paul JACQUET, Philippe PERRIN et Laure SOUVIGNET (19 membres).

Délégués titulaires au Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Jean-Paul CHALAND, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Julien MELIN, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (6 membres).

Délégués titulaires à la commission SCOT du Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières : Gilbert RUEL et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (2 membres).

Délégués titulaires au SICTOM "Entre Monts et Vallées" : Jacques BONNEFOY, Jean-Paul CHALAND, Edmont CROUZET, Philippe DIGONNET, Jean-Michel EYRAUD, Julien MELIN et Christian OUILLON (7 membres).

Délégués titulaires à la commission locale d'information et de suveillance du centre d'enfouissement technique de Villemarché : Philippe DIGONNET et Julien MELIN (2 membres).

Délégué titulaire à la commission consultative d'élaboration et de suivi des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et des déchets issus du BTP : Jean-Michel EYRAUD.

Délégués titulaires au SICALA : Philippe ABRIAL, Jean-Paul CHALAND, Eliane ROUX et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (4 membres).

Délégué titulaire à la commission locale de l'eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Lignon Velay : Jean-Paul CHALAND.

Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Marie GAILLARD, Julien MELIN et Marianne MERMET-BOUVIER (3 membres et le président).

Délégués titulaires à l'Office de Tourisme du Haut-Lignon : Stéphanie CHARROIN, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Julien MELIN, Fabienne RECHATIN, Joseph TAVERNIER et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (7 membres).

Délégué titulaire au Conseil d'administration du collège de La Lionchère : Julien MELIN.

Déléguée titulaire au Conseil d'administration du collège du Lignon : Annie CHAUDIER.

Déléguée titulaire au Comité National d'Action Sociale : Marie GAILLARD.


 


Source : CCHL
Publié par : CCHL
 
 
 
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