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Réunion du Conseil communautaire
Mardi 13 Decembre 2011 à 09:30:00
Information :
Le dernier conseil communautaire a eu lieu le mardi 29 novembre 2011 à 20 heures à la salle polyvalente du Bru à Saint-Jeures.
Les dossiers suivants ont été traités :
- Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 20 septembre 2011.
- Tourisme : Délibération pour fixer les tarifs de la taxe de séjour intercommunale 2012.
- Economie : Délibération pour la vente d'une terrain sur la zone d'activités de la Mion au Mazet Saint-Voy. Délibération pour le choix d'un maître d'oeuvre pour la réalisation de la Zone d'activité du Fieu sur la commune de Tence. Délibération pour la signature de compromis d'achat de terrain pour la réalisation d'une Zone d'activités sur la commune du Chambon-sur-Lignon.
- Finances : Délibération pour le versement de l'indemnité de conseil allouée au comptable de la CCHL. Délibération pour la création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs. Décision budgétaire modificative.
- Sports : Délibération pour le lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre pour la création du pôle multi activités sur la commune de Tence.
- Enfance- Jeunesse : Délibération pour fixer certains tarifs du centre de loisirs intercommunal.
- Vie sociale : Délibération pour fixer les tarifs de l'activité "familles" du Centre Social. Délibération pour le renouvellement de la convention avec le Conseil Régional d'Auvergne pour le Point Visio Public installé au Mazet Saint-Voy.
- Informations des commissions.
- Questions diverses.
Les conseils communautaires sont des séances publiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.
Lors du conseil communautaire du lundi 28 avril 2008, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :
Comission "Développement économique" : Jean-Jacques SCHELL, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Suzanne SAGNES, Thierry QUESADA, Bernard COTTE, Jacqueline COURT, André DUBOEUF, Vincent TARDY, Julien MELIN, Pierre-Luc SAGNARD et Jacques BONNEFOY (11 participants).
Commission "Vie sociale et ramassage scolaire" : Thierry QUESADA, Marie GAILLARD, Jean-Jacques BAIX, Laurence MICHALON, Fabienne RECHATIN, Frédéric BROUSSARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Lucien ROUX, Elie ROBERT, Brigitte ROYET, Rose-Marie BROTTES, Séverine VERRON, Marie-Jo GACHET, Mireille JACON et Marie-Claude ABRIAL (15 participants).
Commission "Environnement" : André DUBOEUF, Frédéric ANDRE, Olivier BALME, Nathalie ROUSSET, Alain GUERIN, Edmond CROUZET, Simone RUEL, Christian OUILLON, Pierre-Michel FOUVET, Jean-Régis CHARREYRE, Guy PATOUILLARD et Patrick RABERIN (12 participants).
Commission "Logement, urbanisme et aménagement du territoire" : Paul ABRIAL, Suzanne SAGNES, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Gilbert RUEL, Bernard COTTE, Georges BROTTES, Jacqueline COURT, Gérard AULAGNIER et Bernard CHAUDIER (9 participants).
Commission "Communication et tourisme" : Henri SOUVIGNET, André VIALLON, Valérie CHAZOT, Nicole VERILHAC, Jean-Paul WOLFF, Fabienne RECHATIN, Alain DEBARD, Simone RUEL, Patrick ROUX, Marianne MERMET-BOUVIER, Karine DOLMAZON, Brigitte RENAUD, Marie-Jo GACHET et Serge MOUNIER (14 participants).
Commission "Vie culturelle" : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Annie BAIX, Jean-Paul WOLFF, Maurice FAURIAT, Marianne MERMET-BOUVIER, Alain DEBARD, Séverine VERRON, Pierre-Michel FOUVET, Guy PATOUILLARD et Gérard AULAGNIER (10 participants).
Commission "Sports" : Julien MELIN, André VIALLON, William RIFFARD, Patrick ROUX, Gilbert RUEL, Monique GROS, Georges BROTTES, Joseph TAVERNIER, Gérard AULAGNIER, Brigitte RENAUD et Jean-Claude BLANC (11 participants).
Commission "Finances et budget" : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Jean-Jacques SCHELL, Suzanne SAGNES, Denis SOUVIGNET, Paul ABRIAL, Bernard COTTE, Gilbert RUEL, André DUBOEUF, Christian OUILLON, Pierre-Michel FOUVET, Gérard AULAGNIER, Bernard CHAUDIER et Marie-Claude ABRIAL (13 participants).
Commission "Appel d'offres" : Jean-Jacques SCHELL, Thierry QUESADA, André DUBOEUF et Bernard CHAUDIER (4 participants).
Délégués titulaires au SICTOM : Frédéric ANDRE, Henri SOUVIGNET, Paul ABRIAL, Edmond CROUZET, Christian OUILLON, Vincent TARDY et Guy PATOUILLARD.
Délégués titulaires au SICALA : Nathalie ROUSSET et Norbert BONNEFOY.
Délégués titulaires au Syndicat Mixte du Plateau Vivarais Lignon : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Annie BAIX, Jean-Paul WOLFF, Maurice FAURIAT, Marianne MERMET-BOUVIER, Alain DEBARD, Séverine VERRON, Pierre-Michel FOUVET, Guy PATOUILLARD et Gérard AULAGNIER.
Délégués titulaires au Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Jean-Jacques SCHELL, Sylvie OUILLON, Thierry QUESADA, André DUBOEUF et Julien MELIN.
Délégué titulaire à l'Agence Locale de Tourisme : Eliane WAUQUIEZ-MOTTE.
Délégués titulaires à l'Office de Tourisme du Haut-Lignon : André VIALLON, Jean-Paul WOLFF, Fabienne RECHATIN, Thierry QUESADA, André DUBOEUF, Marie-Jo GACHET et Marie-Claude ABRIAL.
Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Marie GAILLARD, Jean-Jacques BAIX, Rose-Marie BROTTES et Julien MELIN.
Délégué titulaire à la Commission locale de l'eau du SAGE Lignon : Frédéric ANDRE.
Correspondant "Sécurité routière" : Nicole BESSIERE.
Délégué titulaire à la Commission Locale d'Insertion : Monique RANCON.
Délégué titulaire à la Commission Départementale d'Equipement Commercial : Jean-Jacques SCHELL.
Délégué titulaire au Comité National d'Action Sociale : Pierre-Michel FOUVET.
Source : CCHL
Publié par : CCHL
