Le conseil communautaire du 27 septembre 2017

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Le conseil communautaire du 27 septembre 2017

Le dernier conseil communautaire a eu lieu le mercredi 27 septembre 2017 à 20 heures à la salle polyvalente de Chenereilles.

Les dossiers traités à l’ordre du jour étaient les suivants :

– Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 22 juin 2017.

Statuts et compétences : Délibération pour modification des statuts et des compétences. Délibération pour la définition de l’intérêt communautaire des compétences.

Finances, Développement économique : Délibération pour la signature du contrat départemental 43-11. Délibération pour le choix d’un cabinet de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de la Zone d’activités du Fieu 2 à Tence (travaux d’aménagement et voie d’accès). Délibération pour admission en non-valeur. Délibération pour le renouvellement de la ligne de trésorerie.

Environnement, Cadre de Vie, Urbanisme : Délibération pour l’adhésion au syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire et transfert de compétence(s).

Culture, Communication, Tourisme : Délibération pour autoriser le lancement d’un appel d’offres pour choisir un maître d’oeuvre pour la réalisation des travaux de la voie verte. Délibération pour la signature d’un avenant à la convention de Développement culturel avec la Communauté de communes Val’Eyrieux.

Vie sociale, Enfance-Jeunesse, Ramassage scolaire :  Délibération pour la signature d’une convention avec la Communauté de communes des Sucs et la commune d’Araules pour l’organisation des Temps d’Activités Périscolaires sur la commune d’Araules pour l’année 2017-2018. Délibération pour la mise en place des Temps d’Activités Périscolaires sur la commune du Mazet Saint-Voy pour l’année 2017-2018.

– Informations des commissions.

– Questions diverses.

Télécharger la convocation.

Les conseils communautaires sont des séances publiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.

Lors du conseil communautaire du jeudi 17 avril 2014, ont été élus :

Président : Julien MELIN.
1er Vice-président : Jean-Michel EYRAUD.
2ème Vice-président : Jean-Paul CHALAND.
3ème Vice-présidente : Rose-Marie BROTTES.

Lors du conseil communautaire du lundi 30 juin 2014, ont été élus :

4ème Vice-président : Philippe DIGONNET.
5ème Vice-président : Alain DEBARD.

Lors du conseil communautaire du jeudi 22 mai 2014, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :

Commission « Finances, développement économique » : Julien MELIN, Didier CROUZET, Jean-Michel EYRAUD, Suzanne SAGNES, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Philippe ABRIAL, Pierre-Julien DIGONNET, Olivier BROUSSARD, Georges DUMAS, Bernard COTTE, Alain DEBARD, Gilbert RUEL, Frédéric CELLE, Christian OUILLON, Bernard ROUX, David SALQUE-PRADIER, Catherine RANCON, Brigitte RENAUD et Joëlle ROUSSON (19 membres).

Commission « Environnement, cadre de vie, urbanisme » : Julien MELIN, Olivier BALME, Suzanne SAGNES, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Jean RANCON, Fabrice VALANTIN, Jean-Paul CHALAND, Georges DUMAS, Olivier VALENTIN, André DUBOEUF, Philippe FERRAND, Edmond CROUZET, Gilbert RUEL, Véronique SCHLUCHTER, Jacques BONNEFOY, Françoise CHAVE-CHAPUIS, Bernard RECHATIN et Eliane ROUX (19 membres).

Commission « Vie sociale, enfance jeunesse, ramassage scolaire » : Julien MELIN, Roselyne CHARREYRON, Annie CHAUDIER, Marie GAILLARD, Nicole VERILHAC, Laurence MICHALON, Philippe REYMOND, Fabienne RECHATIN, Alain GUERIN, Catherine CACHARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Lise RUSSIER, Rose-Marie BROTTES, Stéphanie PAULET, Joseph TAVERNIER, Jacqueline DECULTIS, Valérie DEFOURS, Marie-Jo GACHET et Eliane ROUX (19 membres).

Commission « Culture, Communication, Tourisme » : Julien MELIN, Jean-Michel EYRAUD, Denise VALLAT, André VIALLON, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Philippe DIGONNET, Bernadette REYNEBEAU, Georges DUMAS, Fabienne RECHATIN, Alain DEBARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Véronique SCHLUCHTER, Séverine BARRIOL, Philippe FERRAND, Stéphanie PAULET, Stéphanie CHARROIN, Valérie DEFOURS, Bernard GOUIT et Guillaume GOUNON (19 membres).

Commission « Sport » : Julien MELIN, Philippe DUBOIS, Didier MANEVAL, André VIALLON, Philippe DIGONNET, Fabrice VALANTIN, Christophe VEY, Didier PACALON, Patrick ROUX, Gilbert RUEL, Chantal RUSSIER, Georges BROTTES, Hervé GOUDARD, Bernard ROUX, Guillaume GOUNON, Jean-Paul JACQUET, Philippe PERRIN et Laure SOUVIGNET (19 membres).

Délégués titulaires au Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Jean-Paul CHALAND, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Julien MELIN, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (6 membres).

Délégués titulaires à la commission SCOT du Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières : Gilbert RUEL et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (2 membres).

Délégués titulaires au SICTOM « Entre Monts et Vallées » : Jacques BONNEFOY, Jean-Paul CHALAND, Edmond CROUZET, Philippe DIGONNET, Jean-Michel EYRAUD, Julien MELIN et Christian OUILLON (7 membres).

Délégués titulaires à la commission locale d’information et de surveillance du centre d’enfouissement technique de Villemarché : Philippe DIGONNET et Julien MELIN (2 membres).

Délégué titulaire à la commission consultative d’élaboration et de suivi des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et des déchets issus du BTP : Jean-Michel EYRAUD.

Délégués titulaires au SICALA : Philippe ABRIAL, Jean-Paul CHALAND, Eliane ROUX et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (4 membres).

Délégué titulaire à la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Lignon Velay : Jean-Paul CHALAND.

Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Marie GAILLARD, Julien MELIN et Marianne MERMET-BOUVIER (3 membres et le président).

Délégués titulaires à l’Office de Tourisme du Haut-Lignon : Stéphanie CHARROIN, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Julien MELIN, Fabienne RECHATIN, Joseph TAVERNIER et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (7 membres).

Délégué titulaire au Conseil d’administration du collège de La Lionchère : Julien MELIN.

Déléguée titulaire au Conseil d’administration du collège du Lignon : Annie CHAUDIER.

Déléguée titulaire au Comité National d’Action Sociale : Marie GAILLARD.