Le conseil communautaire du 20 mars 2018

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Le conseil communautaire du 20 mars 2018

Le dernier conseil communautaire a eu lieu le mardi 20 mars 2018 à 20 heures à la mairie du Chambon-sur-Lignon.

Les dossiers traités à l’ordre du jour étaient les suivants :

– Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 7 décembre 2017.

Finances, Développement économique : Délibération pour Vote du compte de gestion 2017. Vote du compte administratif 2017. Vote pour l’affectation du résultat 2017. Vote du Budget 2018. Vote des subventions aux associations pour l’année 2018. Délibération pour la vente de terrain à la SCI Domaine du Fieu sur la ZA du Fieu 1. Délibération pour l’achat de terrain ZA du Fieu 2 et voie d’accès.

Culture, Communication, Tourisme : Délibération pour choisir le cabinet de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de la voie verte. Délibération pour fixer les tarifs du Festival « Musiques en Vivarais Lignon » pour l’année 2018.

Vie sociale, Enfance-Jeunesse, Ramassage scolaire :  Délibération pour le renouvellement des conventions pour le financement des 3 crèches du territoire. Délibération pour la détermination de tarifs pour le centre de loisirs intercommunal. Délibération pour la détermination de tarifs pour la ludothèque intercommunale.

Environnement, Cadre de Vie, Urbanisme : Délibération pour adhérer à l’outil SIG/GMAO dédié à l’éclairage public mis à disposition par le syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire.

PETR de la Jeune Loire : Délibération pour la mise à disposition de la solution WEB/SIG.

Personnel : Délibération pour la signature d’un avenant à la convention d’adhésion au service Assistance Retraite. Délibération pour mandater le Centre de Gestion de la Haute-Loire afin d’obtenir un contrat de protection sociale pour les agents des collectivités locales. Délibération pour la création d’un poste d’agent social principal de 2ème classe à temps non complet.

– Informations des commissions.

– Questions diverses.

Télécharger la convocation.

Les conseils communautaires sont des séances publiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.

Lors du conseil communautaire du jeudi 17 avril 2014, ont été élus :

Président : Julien MELIN.
1er Vice-président : Jean-Michel EYRAUD.
2ème Vice-président : Jean-Paul CHALAND.
3ème Vice-présidente : Rose-Marie BROTTES.

Lors du conseil communautaire du lundi 30 juin 2014, ont été élus :

4ème Vice-président : Philippe DIGONNET.
5ème Vice-président : Alain DEBARD.

Lors du conseil communautaire du jeudi 22 mai 2014, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :

Commission « Finances, développement économique » : Julien MELIN, Didier CROUZET, Jean-Michel EYRAUD, Suzanne SAGNES, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Philippe ABRIAL, Pierre-Julien DIGONNET, Olivier BROUSSARD, Georges DUMAS, Bernard COTTE, Alain DEBARD, Gilbert RUEL, Frédéric CELLE, Christian OUILLON, Bernard ROUX, David SALQUE-PRADIER, Catherine RANCON, Brigitte RENAUD et Joëlle ROUSSON (19 membres).

Commission « Environnement, cadre de vie, urbanisme » : Julien MELIN, Olivier BALME, Suzanne SAGNES, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Jean RANCON, Fabrice VALANTIN, Jean-Paul CHALAND, Georges DUMAS, Olivier VALENTIN, André DUBOEUF, Philippe FERRAND, Edmond CROUZET, Marylène NOUGUIER, Gilbert RUEL, Jacques BONNEFOY, Françoise CHAVE-CHAPUIS, Bernard RECHATIN et Eliane ROUX (19 membres).

Commission « Vie sociale, enfance jeunesse, ramassage scolaire » : Julien MELIN, Roselyne CHARREYRON, Annie CHAUDIER, Marie GAILLARD, Nicole VERILHAC, Laurence MICHALON, Philippe REYMOND, Fabienne RECHATIN, Alain GUERIN, Catherine CACHARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Lise RUSSIER, Rose-Marie BROTTES, Stéphanie PAULET, Joseph TAVERNIER, Jacqueline DECULTIS, Valérie DEFOURS, Marie-Jo GACHET et Eliane ROUX (19 membres).

Commission « Culture, Communication, Tourisme » : Julien MELIN, Jean-Michel EYRAUD, Denise VALLAT, André VIALLON, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Philippe DIGONNET, Bernadette REYNEBEAU, Georges DUMAS, Fabienne RECHATIN, Alain DEBARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Marylène NOUGUIER, Séverine BARRIOL, Philippe FERRAND, Stéphanie PAULET, Stéphanie CHARROIN, Valérie DEFOURS, Bernard GOUIT et Guillaume GOUNON (19 membres).

Commission « Sport » : Julien MELIN, Philippe DUBOIS, Didier MANEVAL, André VIALLON, Philippe DIGONNET, Fabrice VALANTIN, Christophe VEY, Didier PACALON, Patrick ROUX, Gilbert RUEL, Chantal RUSSIER, Georges BROTTES, Hervé GOUDARD, Bernard ROUX, Guillaume GOUNON, Jean-Paul JACQUET, Philippe PERRIN et Laure SOUVIGNET (19 membres).

Délégués titulaires au Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Jean-Paul CHALAND, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Julien MELIN, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (6 membres).

Délégués titulaires à la commission SCOT du Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières : Gilbert RUEL et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (2 membres).

Délégués titulaires au SICTOM « Entre Monts et Vallées » : Jacques BONNEFOY, Jean-Paul CHALAND, Edmond CROUZET, Philippe DIGONNET, Jean-Michel EYRAUD, Julien MELIN et Christian OUILLON (7 membres).

Délégués titulaires à la commission locale d’information et de surveillance du centre d’enfouissement technique de Villemarché : Philippe DIGONNET et Julien MELIN (2 membres).

Délégué titulaire à la commission consultative d’élaboration et de suivi des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et des déchets issus du BTP : Jean-Michel EYRAUD.

Délégués titulaires au SICALA : Philippe ABRIAL, Jean-Paul CHALAND, Eliane ROUX et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (4 membres).

Délégué titulaire à la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Lignon Velay : Jean-Paul CHALAND.

Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Marie GAILLARD, Julien MELIN et Marianne MERMET-BOUVIER (3 membres et le président).

Délégués titulaires à l’Office de Tourisme du Haut-Lignon : Stéphanie CHARROIN, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Julien MELIN, Fabienne RECHATIN, Joseph TAVERNIER et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (7 membres).

Délégué titulaire au Conseil d’administration du collège de La Lionchère : Julien MELIN.

Déléguée titulaire au Conseil d’administration du collège du Lignon : Annie CHAUDIER.

Déléguée titulaire au Comité National d’Action Sociale : Marie GAILLARD.