Réunion du conseil communautaire

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Réunion du conseil communautaire

Le dernier conseil communautaire a eu lieu le 19 octobre 2020 à 20 heures, à la salle Maria Bonnet à Tence (à côté du cinéma).

Les dossiers traités à l’ordre du jour étaient les suivants :

– Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 3 août 2020.

Tourisme : Présentation du projet de voie verte sur le territoire de la CCHL.

Délégation au bureau communautaire et au Président : Délibération pour délégation au Bureau Communautaire. Délibération pour délégation au Président de la CCHL.

Vie Sociale, Enfance Jeunesse, Ramassage scolaire : Délibération pour le versement des indemnités au transporteur dans le cadre du ramassage scolaire. Délibération pour définir les tarifs 2020-2021 du ramassage scolaire. Délibération pour la signature des marchés avec les transporteurs pour le ramassage scolaire.

Culture et Communication : Délibération pour fixer les tarifs de l’Ecole de Musique Intercommunale du Haut-Lignon pour l’année 2020-2021.

Environnement, Cadre de vie, Urbanisme : Délibération pour la signature de la convention de mise en oeuvre des subventions départementales pour la suppression des boisements gênants et des friches. Délibération pour valider le principe d’instituer une Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères incitative.

– Finances, Personnel : Délibération pour l’attribution d’une subvention pour la mini entreprise. Délibération pour les admissions en non-valeur. Délibération pour la décision modificative n° 1 sur l’année 2020 pour le budget CCHL. Délibération pour l’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires négocié par le CDG43 à compter du 1er janvier 2021.

– Questions diverses.

Télécharger la convocation.

Les conseils communautaires sont des séances publiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.

Lors du conseil communautaire du 15 juillet 2020, ont été élus :

Président : David SALQUE-PRADIER.
1ère Vice-présidente : Denise VALLAT.
2ème Vice-président : Gilbert RUEL.
3ème Vice-présidente : Rose-Marie BROTTES.
4ème Vice-président : Philippe DIGONNET.
5ème Vice-président : Olivier BROUSSARD.
Conseiller délégué : Noël BOULY.

Lors du conseil communautaire du 3 août 2020, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :

Commission « Finances et personnel » : David SALQUE-PRADIER, Didier CROUZET, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Antonio SAVINI, Françoise DIGONNET, Philippe DIGONNET, Alain GUERIN, Marcel NURY, Alain DEBARD, Gilbert RUEL, Marion RUEL, Joëlle BROTTES, Christian OUILLON, Marie-Thérèse SCHYMETSKY, Jean-Marie BANCEL, Noël BOULY, Brigitte RENAUD, Lucas ROCHER  (19 membres).

Commission « Economie » : Noël BOULY, Léo BADER, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Antonio SAVINI, Patricia BONNEFOY, Françoise DIGONNET, Marcel NURY, Didier PACALON, Alain DEBARD, Pierre SUCHERE, Pascal RIOU, Hervé DOLMAZON, André DUBOEUF, Christian OUILLON, Jean-Marie BANCEL, Cathy BILLAMBOZ, Brigitte RENAUD et Lucas ROCHER (19 membres).

Commission « Environnement, cadre de vie, urbanisme » : Gilbert RUEL, Frédéric ANDRE, André ARNAUD, Philippe DUBOIS, Tiphaine VERNET, Kilpéric LOUCHE, Stéphanie SOUVIGNET, Eric CROUZET, Alain GUERIN, Davide GENEST, Hébert MASSE, Lucien ROUX, Hervé DOLMAZON, Christian OUILLON, Maxime GRANGEON, Hélène LIONNET, Michel PABIOU et Romain PELISSIER (18 membres).

Commission « Vie sociale, enfance jeunesse, ramassage scolaire » : Rose-Marie BROTTES, Roselyne CHARREYRON, Christiane MAUREL, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Patricia BONNEFOY, Françoise DIGONNET, Evelyne ABRIAL, Christophe VEY, Catherine CACHARD, Brigitte ROYET, Lise RUSSIER, Josiane ROCHELET, Virginie AULAGNIER, Marie-Paule FOURNEL, Suzelle GIRARD et Élodie LEROY (17 membres).

Commission « Culture et Communication » : Denise VALLAT, Christiane MAUREL, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Tiphaine VERNET, Patricia BONNEFOY, Philippe DIGONNET, Cyril POCHELON, Marie-Hélène PRIEUR-DREVON, Alain DEBARD, Pierre SUCHERE, Pascal RIOU, Joëlle BROTTES, Didier RAULT, Noël BOULY, Marie-Josée DIGONNET, Claude SOUVIGNET et Laure SOUVIGNET  (18 membres).

Commission « Tourisme » : Olivier BROUSSARD, Philippe DUBOIS, Denise VALLAT, Didier HUART, Marie-Laure MOUNIER, Brigitte ROYET, Pierre SUCHERE, Hervé DOLMAZON, Didier RAULT, Hélène LIONNET et Laure SOUVIGNET (11 membres).

Commission « Sport » : Philippe DIGONNET, Cécile CHANTEPERDRIX, Philippe DUBOIS, Sébastien GENEST, Didier MANEVAL, Patricia BONNEFOY, Kilpérick LOUCHE, Evelyne ABRIAL, Romual ROCHETTE, Edith BATTENTIER, Thomas GUILHOT, Marion RUEL, Joëlle BROTTES, Hervé DOLMAZON, Martine BESSET, Marie-Josée DIGONNET, Julien MELIN et Pierre-Marie PLACIDE (18 membres).

Délégués titulaires au PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Noël BOULY, Rose-Marie BROTTES, Olivier BROUSSARD, Alain DEBARD, Jean-Michel EYRAUD et David SALQUE-PRADIER (6 membres).

Délégués titulaires à la commission SCOT du PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Jean-Michel EYRAUD et Gilbert RUEL (2 membres).

Délégué titulaire au groupe d’action locale PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Noël BOULY

Délégués titulaires au SICTOM « Entre Monts et Vallées » : David SALQUE-PRADIER, Jean-Michel EYRAUD, Kilpéric LOUCHE, Olivier BROUSSARD, Christian OUILLON, Gilbert RUEL et Romain PELISSIER (7 membres).

Délégués titulaires à EPAGE Loire Lignon : Frédéric ANDRE et Gilbert RUEL (2 membres).

Délégué titulaire à la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Lignon Velay : Gilbert RUEL.

Délégué titulaire au syndicat de gestion des eaux du Velay (assainissement non collectif) : Gilbert RUEL.

Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Catherine CACHARD, Sandra PICOT et David SALQUE-PRADIER (3 membres et le président).

Délégués titulaires à l’Office de Tourisme du Haut-Lignon : Olivier BROUSSARD, Hervé DOLMAZON, Philippe DUBOIS, Didier HUART, David SALQUE-PRADIER, Pierre SUCHERE et Denise VALLAT (7 membres).

Délégués à la Maison Départementale du Tourisme : Olivier BROUSSARD et David SALQUE-PRADIER.

Délégué titulaire au Syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire : Noël BOULY.

Délégué titulaire au SEM Abattage et découpe de la Jeune Loire (gestion de l’abattoir d’Yssingeaux) : André DUBOEUF

Délégué titulaire à la commission consultative SAFER : Noël BOULY

Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Lou Calinous de Tence : Rose-Marie BROTTES

Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Les Piousous du Chambon-sur-Lignon : Rose-Marie BROTTES

Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Les Pitchounets du Mazet Saint-Voy : Rose-Marie BROTTES

Délégué titulaire au Conseil d’administration du collège de La Lionchère : Noël BOULY.

Déléguée titulaire au Conseil d’administration du collège du Lignon : Denise VALLAT.

Déléguée titulaire au Comité National d’Action Sociale : Rose-Marie BROTTES.