Le conseil communautaire du 7 décembre 2017

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Le conseil communautaire du 7 décembre 2017

Le dernier conseil communautaire a eu lieu le jeudi 7 décembre 2017 à 20 heures à la salle polyvalente du Bru à Saint-Jeures.

Les dossiers traités ont été les suivants :

– Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 27 septembre 2017.

Trésorerie de Tence : Motion sur la fermeture de la Trésorerie de Tence.

Finances, Développement économique : Délibération pour l’avennat sur les travaux de la ZA du Fieu (phase 1). Délibération pour la réalsiation d’un mur de soutènement sur la ZA de Leygat IV à Tence. Délibération pour la demande de subvention pour la réalisation d’un aménagement sur la ZA de Leygat IV à Tence. Délibération pour demande de subvention pour la réalisation de la ZA du Fieu (2ème phase) et voie d’accès à Tence. Délibération pour modification du règlement du Fonds d’Intervention Local. Délibération pour déciison modificative n° 1 sur l’année 2017.

Environnement, Cadre de Vie, Urbanisme : Délibération pour la participation financière à la mise en oeuvre et au suivi du Contrat Territorial du Haut-Lignon, année 2018. Délibération pour la signature d’une convention avec le Syndicat des Jeunes Agriculteurs de Haute-Loire pour la mise en place de la formation « J’agis Demain ». Délibération pour la désignation d’un membre suppléant à la commission locale consultative de la SAFER. Délibération pour désignation d’un membre suppléant au SICTOM Entre Monts et Vallées.

Culture, Communication, Tourisme : Délibération pour la mise en place d’une Signalétique d’Information Locale sur le territoire de la CCHL (choix de l’entreprise et détermination des tarifs pour les communes et structures privées). Délibération pour la demande de subvention pour le Festival « Musiques en Vivarais Lignon 2018 ».

Vie sociale, Enfance-Jeunesse, Ramassage scolaire :  Délibération pour la signature d’une convention pour la gestion du temps méridien et du temps périscolaire avec la commune du Chambon-sur-Lignon. Délibération pour la signature d’une convention pour la gestion du temps méridien avec la commune du Mazet Saint-Voy. Délibération pour la signature d’une convention pour la gestion du temps périscolaire avec la commune du Mazet Saint-Voy. Délibération pour la détermination de tarifs pour le centre de loisirs intercommunal.

Personnel : Délibération pour l’adhésion au service de prévention du Centre de Gestion de Haute-Loire. Délibération pour la demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention.

– Informations des commissions.

– Questions diverses.

Télécharger la convocation.

Les conseils communautaires sont des séances publiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.

Lors du conseil communautaire du jeudi 17 avril 2014, ont été élus :

Président : Julien MELIN.
1er Vice-président : Jean-Michel EYRAUD.
2ème Vice-président : Jean-Paul CHALAND.
3ème Vice-présidente : Rose-Marie BROTTES.

Lors du conseil communautaire du lundi 30 juin 2014, ont été élus :

4ème Vice-président : Philippe DIGONNET.
5ème Vice-président : Alain DEBARD.

Lors du conseil communautaire du jeudi 22 mai 2014, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :

Commission « Finances, développement économique » : Julien MELIN, Didier CROUZET, Jean-Michel EYRAUD, Suzanne SAGNES, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Philippe ABRIAL, Pierre-Julien DIGONNET, Olivier BROUSSARD, Georges DUMAS, Bernard COTTE, Alain DEBARD, Gilbert RUEL, Frédéric CELLE, Christian OUILLON, Bernard ROUX, David SALQUE-PRADIER, Catherine RANCON, Brigitte RENAUD et Joëlle ROUSSON (19 membres).

Commission « Environnement, cadre de vie, urbanisme » : Julien MELIN, Olivier BALME, Suzanne SAGNES, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Jean RANCON, Fabrice VALANTIN, Jean-Paul CHALAND, Georges DUMAS, Olivier VALENTIN, André DUBOEUF, Philippe FERRAND, Edmond CROUZET, Gilbert RUEL, Véronique SCHLUCHTER, Jacques BONNEFOY, Françoise CHAVE-CHAPUIS, Bernard RECHATIN et Eliane ROUX (19 membres).

Commission « Vie sociale, enfance jeunesse, ramassage scolaire » : Julien MELIN, Roselyne CHARREYRON, Annie CHAUDIER, Marie GAILLARD, Nicole VERILHAC, Laurence MICHALON, Philippe REYMOND, Fabienne RECHATIN, Alain GUERIN, Catherine CACHARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Lise RUSSIER, Rose-Marie BROTTES, Stéphanie PAULET, Joseph TAVERNIER, Jacqueline DECULTIS, Valérie DEFOURS, Marie-Jo GACHET et Eliane ROUX (19 membres).

Commission « Culture, Communication, Tourisme » : Julien MELIN, Jean-Michel EYRAUD, Denise VALLAT, André VIALLON, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, Philippe DIGONNET, Bernadette REYNEBEAU, Georges DUMAS, Fabienne RECHATIN, Alain DEBARD, Marianne MERMET-BOUVIER, Véronique SCHLUCHTER, Séverine BARRIOL, Philippe FERRAND, Stéphanie PAULET, Stéphanie CHARROIN, Valérie DEFOURS, Bernard GOUIT et Guillaume GOUNON (19 membres).

Commission « Sport » : Julien MELIN, Philippe DUBOIS, Didier MANEVAL, André VIALLON, Philippe DIGONNET, Fabrice VALANTIN, Christophe VEY, Didier PACALON, Patrick ROUX, Gilbert RUEL, Chantal RUSSIER, Georges BROTTES, Hervé GOUDARD, Bernard ROUX, Guillaume GOUNON, Jean-Paul JACQUET, Philippe PERRIN et Laure SOUVIGNET (19 membres).

Délégués titulaires au Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Jean-Paul CHALAND, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Julien MELIN, Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (6 membres).

Délégués titulaires à la commission SCOT du Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières : Gilbert RUEL et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (2 membres).

Délégués titulaires au SICTOM « Entre Monts et Vallées » : Jacques BONNEFOY, Jean-Paul CHALAND, Edmond CROUZET, Philippe DIGONNET, Jean-Michel EYRAUD, Julien MELIN et Christian OUILLON (7 membres).

Délégués titulaires à la commission locale d’information et de surveillance du centre d’enfouissement technique de Villemarché : Philippe DIGONNET et Julien MELIN (2 membres).

Délégué titulaire à la commission consultative d’élaboration et de suivi des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et des déchets issus du BTP : Jean-Michel EYRAUD.

Délégués titulaires au SICALA : Philippe ABRIAL, Jean-Paul CHALAND, Eliane ROUX et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (4 membres).

Délégué titulaire à la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Lignon Velay : Jean-Paul CHALAND.

Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Marie GAILLARD, Julien MELIN et Marianne MERMET-BOUVIER (3 membres et le président).

Délégués titulaires à l’Office de Tourisme du Haut-Lignon : Stéphanie CHARROIN, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Julien MELIN, Fabienne RECHATIN, Joseph TAVERNIER et Eliane WAUQUIEZ-MOTTE (7 membres).

Délégué titulaire au Conseil d’administration du collège de La Lionchère : Julien MELIN.

Déléguée titulaire au Conseil d’administration du collège du Lignon : Annie CHAUDIER.

Déléguée titulaire au Comité National d’Action Sociale : Marie GAILLARD.