Propriétaire du site :
Le présent site est la propriété de la Communauté de Communes du Haut-Lignon.
Raison Sociale : Communauté de Communes du Haut-Lignon
13 allée des Pâquerettes – 43190 Tence
Téléphone : 04 71 59 87 63 – Siret : 244 301 107 00110 – Directeur de la publication : Delphine VALLA
Mail : cc.hautlignon@wanadoo.fr
Nous écrire par mail
Les photos présentes sur le site ne sont pas libres de droit.
Conception et hébergement
Le site est conçu et réalisé par l’agence de communication print et web studio N°3 création sites internet
1 rue Etienne Médicis – 43 000 Le Puy-en-Velay – 06 83 33 34 53
contact@studion3.fr – www.studioN3.fr
Hébergement : SAS OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix
Protection des données personnelles et respect de la loi du 6 janvier 1978
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de la Communauté de Communes du Haut-Lignon, 13 rue des Ecoles – BP 13 – 43190 Tence, d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.
Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos réponses aux questionnaires, ou lors de demandes d’information. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Droits de propriété intellectuelle de cc-hautlignon.fr
L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
L’utilisation ou la reproduction papier de tous documents édités sur ce site est autorisée exclusivement pour un usage personnel et privé non commercial sous réserve du respect de son contenu (absence de modification et de la mention de sa source « Site Internet Prestataires.com »).
Toute autre utilisation doit faire l’objet de l’autorisation écrite de la Communauté de Communes du Haut-Lignon.
La reproduction de ce site, en tout ou partie, notamment par téléchargement ainsi que toute reproduction ou usage de photocopies à d’autre fin sont strictement interdites.
Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.
Liens : tout lien en direction du site cc-hautlignon.fr doit faire l’objet de l’autorisation préalable et écrite de celui-ci. Aussi, la Communauté de Communes du Haut-Lignon décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au sien, et plus généralement du fait de ces liens.
Avertissement aux utilisateurs
La Communauté de Communes du Haut-Lignon s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités que les informations diffusées sur le site sont exactes et mises à jour. La CCHL se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site.
Du fait des éventuelles mises à jour, la Communauté de Communes du Haut-Lignon ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
De ce fait, la CCHL décline toute responsabilité :
– Pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations du site,
– Plus généralement, tous dommages directs ou indirects quels qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences résultant de l’accès au site ou de son impossibilité d’y accéder ainsi que de tous dommages sur le matériel des utilisateurs,
– Pour toute interruption du site ou bugs.