Le dernier conseil communautaire a eu lieu le 23 février 2023 à 20 heures, à la salle polyvalente de Chenereilles.
Les dossiers à l’ordre du jour étaient les suivants :
– Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 1er décembre 2022.
– Dossiers :
– Finances, développement économique : Délibération pour la signature de la convention d’aides aux entreprises avec la région Auvergne Rhône-Alpes. Délibération pour effectuer une demande de subvention pour l’emploi d’un programmiste pour le projet concernant l’ilot FAUGIER sur la commune de Tence.
– Environnement – cadre de vie – Urbanisme : Délibération pour la désignation des représentants de la CCHL au Syndicat de Gestion des Eaux du Velay (SGEV). Délibération pour la modification des tarifs du Service Public d’Assainissement Non Collectif. Délibération pour la signature de la convention cadre Petites Villes de Demain valant convention d’Opération de Revalorisation du Territoire (ORT). Délibération pour effectuer une demande de subvention pour la réalisation d’une étude pour l’implantation de panneaux solaires sur les bâtiments communaux et intercommunaux. Délibération pour une demande de subvention pour l’étude pré-opérationnelle de l’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) et choix du prestataire.
– Culture et Communication : Délibération pour effectuer une demande de subvention pour le Parcours photographique 2023. Délibération pour l’élaboration du Projet Culturel Scientifique Educatif et Social 2023-2026. Délibération pour la signature d’une convention avec la comédie de Saint-Etienne pour le projet Salle des Fêtes. Délibération pour déterminer les modalités d’élimination des documents des médiathèques.
– Informations : Décisions du bureau communautaire prises dans le cadre de ses délégations.
– Questions diverses.
Les conseils communautaires sont des séances publiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.
Lors du conseil communautaire du 26 mai 2021, ont été élus :
Président : David SALQUE-PRADIER.
1ère Vice-présidente : Denise VALLAT.
2ème Vice-président : Gilbert RUEL.
3ème Vice-présidente : Rose-Marie BROTTES.
4ème Vice-président : Philippe DIGONNET.
Lors du conseil communautaire du 10 juin 2021, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :
Commission « Finances et développement économique » : David SALQUE-PRADIER, Didier CROUZET, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Antonio SAVINI, Patricia BONNEFOY, Françoise DIGONNET, Olivier BROUSSARD, Marcel NURY, Alain DEBARD, Gilbert RUEL, Pierre SUCHERE, Joëlle BROTTES, Christian OUILLON, Marie-Thérèse SCHYMETSKY, Suzelle GIRARD, Michel PABIOU, Lucas ROCHER et Patrick RUSSIER (19 membres).
Commission « Environnement, cadre de vie, urbanisme » : Gilbert RUEL, Frédéric ANDRE, André ARNAUD, Philippe DUBOIS, Tiphaine VERNET, Kilpéric LOUCHE, Stéphanie SOUVIGNET, Eric CROUZET, Alain GUERIN, David GENEST, Hébert MASSE, Lucien ROUX, Hervé DOLMAZON, Christian OUILLON, Henri MONTELIMARD, Michel PABIOU, Romain PELISSIER et Patrice ROUSSON (18 membres).
Commission « Vie sociale, enfance jeunesse, ramassage scolaire » : Rose-Marie BROTTES, Roselyne CHARREYRON, Christiane MAUREL, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Patricia BONNEFOY, Françoise DIGONNET, Evelyne ABRIAL, Alain GUERIN, Catherine CACHARD, Brigitte ROYET, Lise RUSSIER, Josiane ROCHELET, Bénédicte ANDRE, Marie-Paule FOURNEL, Suzelle GIRARD et Marie-Pierre RANCON (17 membres).
Commission « Culture et Communication » : Denise VALLAT, Christiane MAUREL, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Tiphaine VERNET, Patricia BONNEFOY, Philippe DIGONNET, Cyril POCHELON, Marie-Hélène PRIEUR-DREVON, Alain DEBARD, Pierre SUCHERE, Pascal RIOU, Joëlle BROTTES, Didier RAULT, Bénédicte ANDRE, Martine BESSET, Marie-Josée DIGONNET et Hélène LIONNET (18 membres).
Commission « Tourisme » : David SALQUE-PRADIER, Philippe DUBOIS, Denise VALLAT, Didier HUART, Marie-Laure MOUNIER, Brigitte ROYET, Pierre SUCHERE, Hervé DOLMAZON, Didier RAULT, Laurence ARNAUD et Patrick RUSSIER (11 membres).
Commission « Sport » : Philippe DIGONNET, Cécile CHANTEPERDRIX, Philippe DUBOIS, Sébastien GENEST, Didier MANEVAL, Patricia BONNEFOY, Kilpérick LOUCHE, Evelyne ABRIAL, Romual ROCHETTE, Edith BATTENTIER, Thomas GUILHOT, Marion RUEL, Joëlle BROTTES, Hervé DOLMAZON, Martine BESSET, David BRUYERE, Marie-Josée DIGONNET et Pierre-Marie PLACIDE (18 membres).
Délégués titulaires au PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Olivier BROUSSARD, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Jean-Michel EYRAUD et David SALQUE-PRADIER (6 membres).
Délégués titulaires à la commission SCOT du PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Jean-Michel EYRAUD et Gilbert RUEL (2 membres).
Délégué titulaire au groupe d’action locale PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Jean-Michel EYRAUD
Délégués titulaires au SICTOM « Entre Monts et Vallées » : Frédéric ANDRE, Olivier BROUSSARD, Jean-Michel EYRAUD, Kilpéric LOUCHE, Christian OUILLON, Romain PELISSIER et Gilbert RUEL (7 membres).
Délégués titulaires à EPAGE Loire Lignon : Frédéric ANDRE et Gilbert RUEL (2 membres).
Délégué titulaire à la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Lignon Velay : Gilbert RUEL.
Délégué titulaire au syndicat de gestion des eaux du Velay (assainissement non collectif) : Gilbert RUEL.
Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Catherine CACHARD, Sandra PICOT et David SALQUE-PRADIER (3 membres et le président).
Délégués titulaires à l’Office de Tourisme du Haut-Lignon : Hervé DOLMAZON, Philippe DUBOIS, Didier HUART, Marie-Laure MOUNIER, David SALQUE-PRADIER, Pierre SUCHERE et Denise VALLAT (7 membres).
Délégués à la Maison Départementale du Tourisme : David SALQUE-PRADIER et Pierre SUCHERE.
Délégué titulaire au Syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire : André DUBOEUF.
Délégué titulaire au SEM Abattage et découpe de la Jeune Loire (gestion de l’abattoir d’Yssingeaux) : André DUBOEUF
Délégué titulaire à la commission consultative SAFER : Jean-Michel EYRAUD
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Lou Calinous de Tence : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Les Piousous du Chambon-sur-Lignon : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Les Pitchounets du Mazet Saint-Voy : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au Conseil d’administration du collège de La Lionchère : Marie-Paule FOURNEL.
Déléguée titulaire au Conseil d’administration du collège du Lignon : Denise VALLAT.
Déléguée titulaire au Comité National d’Action Sociale (CNAS) : Rose-Marie BROTTES.
