Procès Verbaux Conseil Municipal
Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 juillet 2023 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 09 Juin 2023 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 2 Mai 2023 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 Février 2023 à 20h00
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 Décembre 2022 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 Novembre 2022 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 21 Octobre 2022 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2022 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 Septembre 2022
ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT L’UTILISATION DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DANS LE CADRE DE L’EXPLOITATION FORESTIÈRE
Pour le consulter c’est ici
PLAN LOCAL D’URBANISME Modification N°1 en cours.
PLU modification n°1 en cours
Journal- Actualités Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative. A consulter ici
Archives (par ordre alphabétique)
DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs)
Ce document recense les mesures de sauvegarde répondant aux risques naturels et technologiques majeurs sur la commune de Saint-Jeures.
Pour le consulter, cliquez ici :
DICRIM Saint-Jeures
PLAN Bourg de Saint-Jeures avec dénomination des rues
Pour le consulter, cliquez ici :
Plan de Saint-Jeures
PLAN Freycenet avec dénomination des rues
Pour le consulter, cliquez ici :
Plan de Freycenet
Règlement des cimetières de la commune de Saint-Jeures
Pour le consulter, cliquez ici :
Règlement des cimetières de Saint-Jeures et de Freycenet
